Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un mal. Des mots.
S.O.S AMITIE FRANCE, Association reconnue d'utilité publique par Décret du 15 février 1967

Numéro de dépôt :
4038361
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
Un mal. Des mots. de S.O.S AMITIE FRANCE

Présentation de la marque Un mal. Des mots.

Déposée le 9 octobre 2013 par la société S.O.S AMITIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Un mal. Des mots. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société S.O.S AMITIE FRANCE domicilié(e) 11 rue des Immeubles Industriels - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 698 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Un mal. Des mots. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un mal. Des mots. est expirée depuis le 9 octobre 2023.

S.O.S AMITIE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S Amitié


S.O.S AMITIE FRANCE, Association reconnue d'utilité publique par Décret du 15 février 1967 - 11 rue des Immeubles Industriels - 75011 - PARIS - France - SIREN 775698095


S.A FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services d'aides psychologiques rendus par des bénévoles par téléphone, téléphonie mobile et Internet.